Marque expirée - Marque en non vigueur

FEMIN'ART
COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3420868
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
FEMIN\'ART de COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL

Présentation de la marque FEMIN'ART

Déposée le 31 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMIN'ART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme Service Juridique domicilié(e) 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMIN'ART est expirée depuis le 31 mars 2016.

COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Où bien vivre demain? , EN QUÊTE DE CONFORT , LE TRAIN DE VIE DES FRANCAIS , TOUTES LES CHANCES DE MON CÔTE , CHEZ TOI , MA SANTE EN MAINS , MON ARGENT EN MAINS , ABC DES PLANTES , C'EST QUOI TON LOOK? , CHEZ EUX


COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme - 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 383960051


COMMUNICATION & PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme Service Juridique - 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton.

Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, organisation et conduite d'opérations de promotion des ventes pour le compte de tiers. Services d'études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d'évènements à savoir parrainage publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d'informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques.

Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d'informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatique ; services téléinformatique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication, notamment sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d'accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d'émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma.

Services de studio de cinéma. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d'impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions, enregistrements, transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et plus généralement tous services d'éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'œuvres multimédia ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales, services d'orchestre ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.

Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d'analyses, de recherches et de fournitures de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, concessions de licences de propriété intellectuelle, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet.